Patrice Portemann Chercheur, Auteur & Éditeur Indépendant [Votre Adresse Complète] [Votre Ville, Code Postal] Email : contact@histoire-des-sciences.eu N° SIREN : [Votre Numéro SIREN] Régime : Micro-BNC / Artistes-Auteurs FACTURE Numéro : Date : N° TVA Intracom. : (Si assujetti à la TVA — cf. verso) À l’attention de : N° TVA Client : Objet : Concession de droits d’exploitation et de reproduction de Propriété Intellectuelle (SATS V.4) Instructions : Cocher () la ou les cases correspondant aux briques de droits concédées pour cette période de facturation. Modèle de Facture Modulaire — Droits d’Auteur / Micro-BNC — SATS V.4 Sélec. Désignation Explicite des Droits Concédés (CPI) Montant H.T. 2 Réf. SATS-4-PLAT : Licence Plateforme Environne- ment Client Concession du droit d’utilisation commerciale et d’accès annuel à la plateforme logicielle d’abstraction géométrique SATS V.4 (Option R&D). 45 000,00 € 2 Réf. SATS-4-LUT : Recalibrage et Trempe Géomé- trique Concession des droits d’exploitation, d’intégration et de re- production d’une structure de données statique optimisée de type table de correspondance (Look-Up Table — LUT) gé- nérée par La Forge. 8 500,00 € 2 Réf. […]