NOETIC INDUSTRIES Conditions Générales de Vente (Prestations de Service) CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) Applicables au 1er Janvier 2026 1. CHAMP D’APPLICATION Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des prestations de services proposées par NOETIC INDUSTRIES (ci-après "le Prestataire"), micro-entreprise représentée par Monsieur Patrice Portemann, domiciliée à [VOTRE ADRESSE], immatriculée sous le numéro SIRET [VOTRE SIRET]. Les services concernés sont des prestations intellectuelles d’ingénierie, d’audit, de simulation numérique et de conseil scientifique (ci-après "les Prestations"). Toute commande implique l’adhésion sans réserve du Client aux présentes CGV. 2. NATURE DES PRESTATIONS (DISTINCTION OUTIL / SERVICE) Le Prestataire réalise des missions d’expertise basées sur des méthodologies propriétaires (modélisation mathématique, algorithmes de simulation, dits "Moteurs Noétiques"). — L’Objet de la vente est le résultat de l’étude : Rapports d’audit, Certificats de conformité, Notes de calcul, Cartographies. […]